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Le blog de benjamin borghésio
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25 juin 2015

Et si les parents assumaient quelque peu leurs responsabilités au lieu de tout attendre de l'Etat?

Un exemple parlant

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La mère d'un mineur parti en Syrie porte plainte contre l'Etat

Le Monde | Une mère, dont le fils est parti en 2013 faire le djihad en Syrie alors qu'il était mineur, va demander mardi au tribunal administratif de condamner l'Etat à lui verser des indemnités pour ne pas l'avoir empêché de quitter le territoire.
Rejet de la plainte d'une mère qui poursuivait l'Etat après le départ de son fils pour la Syrie

Le Monde | L'Etat ne versera pas d'indemnités à Nadine A., cette mère dont le fils de 16 ans a quitté la France pour faire le djihad en Syrie, en décembre 2013. Elle avait déposé plainte contre l'Etat, qu'elle accusait de ne pas avoir empêché son enfant, mineur, de quitter le territoire.

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 Extrait

1808419-2463818Contrôlé à l’aéroport de Nice avec sa pièce d’identité par la police de l’air et des frontières, l’adolescent, « mineur, a quitté le territoire français pour la Turquie, notoirement connue pour être la porte d’entrée vers la Syrie, sans que la police s’en inquiète », déplorait Samia Maktouf, avocate de la mère pour justifier la plainte. « La police a commis une faute grave et un manque de discernement s’agissant d’un mineur, non accompagné, qui se rendait avec un aller simple en Turquie sans bagage », estimait-elle encore l’avocate. Elle demandait à l’Etat de lui verser 11 000 euros d’indemnités au titre du préjudice subi.

Dans son jugement, le tribunal a au contraire estimé que les services de police qui avaient contrôlé le jeune homme à l’aéroport de Nice, avant qu’il n’embarque pour la Turquie, « [n’avaient] pas commis de faute de nature à engager la responsabilité de l’Etat »,car le jeune homme « ne faisait pas l’objet d’une interdiction de quitter le territoire » et ne figurait pas au fichier des personnes recherchées. En effet, depuis novembre 2012, les mineurs n’ont plus besoin d’être en possession d’une autorisation parentale s’ils veulent quitter le territoire. Une faille du dispositif gouvernemental pour empêcher les départs de djihadistes français, selon Mme Maktouf.

Le ministère de l’intérieur lui a rétorqué que tout parent inquiet peut néanmoins faire une demande d’« opposition de sortie de territoire de ses enfants ». C’est également ce sur quoi s’était appuyé le rapporteur public pour demander le rejet de la requête lors de l’examen du dossier, le 9 juin.

 

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passeportRappelons que pour quitter l'espace Schengen, il faut impérativement posséder un passeport en cours de validité et qu'un mineur ne peut solliciter la délivrance d'un passeport sans l'accord de ses parents...  lesquels sont en droit de le confisquer et de le ranger en lieu sûr (voire, si le mineur ne le restitue pas, de contacter les autorités pour le faire annuler  et alors il fera "tilter" le terminal d'un contrôle de frontière hors Schengen)

Rappelons que pour voyager dans l'espace Schengen, il faut posséder une carte nationale d'identité que les parents peuvent aussi confisquer dès lors que, scolarisé, le mineur possède une carte d"indentité scolaire (ou le banal carnet de correspondance avec photo) qui lui servirait en cas de contrôle de police.

4615997Quoiqu'on en pense, les parents sont les mieux placés pour détecter des signes de radicalisation et les gérer dans le cadre familial* ou s'ils en sont incapables (et on ne les jugera pas dans ce cas) en demandant l'aide des autorités compétentes, dont l'ASE et la PJJ. En cas de défaillance grave de ces services, là ils seront fondés à demander réparation.  On ne peut pas à la fois s'inquiéter des dérives orwelliennes du moment et demander à l'Etat de tout contrôler, de tout fliquer. Faudra-t-il mettre un bracelet électronique à tous les ados? Il est d'ailleurs à prévoir que si d'aventure on le faisait, les premiers à hurler seraient... les parents concernés.

* Déjà, un contrôle parental sur l'ordinateur et l'exigence de contrôler régulièrement son historique sont un minimum en cas de doute.

Enfin, pour ma part, j'ai un peu de mal avec les parents qui, confrontés à la perte d'un enfant, cherchent à en tirer un bénéfice pécuniaire - si la recherche de dommages et intérêts est compréhensible lorsque cet enfant est blessé et handicapé et que sa prise en charge génèrera des frais, ou si ce même enfant était soutien de famille, évidemment.

benjamin borghésio

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  • Républicain, tendance "gauche jacobine". Préoccupé par les questions socio-économiques, de même que par les questions d'environnement . Amoureux du Brésil et de la Guyane. Photographe, grand lecteur, fondu de vélo.
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